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Toutefois, dans cette offre pléthorique quelques connaissances et nuances s’imposent pour mieux comprendre les rouages de ces outils, leurs atouts et limites… Y voir clair dans une offre pléthorique, en comprendre les rouages, les enjeux éthiques et les bénéfices, c’est le thème de ce livre-blanc. Téléchargement Gratuit - Droit civil, Propriétés intellectuelles Communication Multimédia Premières vues sur la directive droit d’auteur dans le marché unique numérique Évolution constante des modèles économiques, risque d’insécurité juridique pour les titulaires d’un droit d’auteur ou de droits voisins… Afin de remédier à ces risques il était nécessaire de créer un nouveau cadre. Ce livre blanc vous présente les enjeux de la directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique. Téléchargement Gratuit - Droit pénal Procédure pénale Lutte contre la fraude Destinée à renforcer la détection et la sancti
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